Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STOPGLISS
ROCKWELL SVI S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1570941
Date de dépôt :
18/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2000

Présentation de la marque STOPGLISS

Déposée le 18 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) ROCKWELL SVI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STOPGLISS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ROCKWELL SVI domicilié(e) 24, rue Scheurer Kestner, 42000 SAINT-ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CABINET LAVOIX - France.

La marque STOPGLISS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STOPGLISS est expirée depuis le 18 janvier 2000.

ROCKWELL SVI a également déposé les autres marques suivantes : LOCK-GLISS


ROCKWELL SVI S.A. (société anonyme) - 24, rue Scheurer Kestner, 42000 SAINT-ETIENNE - France


LE CABINET LAVOIX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-26

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau; dispositifs autobloquants pour véhicules